Revenus des professions de santé

Le système libéral d’offre de soins a une histoire basée sur un exercice individuel. Ce modèle d’organisation repose sur des honoraires perçus par les professionnels pour leur compte personnel. Mais nous voyons bouger doucement ce monde libéral. Quelques équipes se sont constituées en SCP ou en SEL, mais seulement dans un cadre monoprofessionnel. La demande faite au législateur de la possibilité de créer des SEL pluriprofessionnelles s’est toujours opposé à un refus.

Les NMR de l’ACI ont changé légèrement la donne, car voici des rémunérations de type forfaitaire qui sont perçues en commun par une équipe de libéraux.

Comment emmener une équipe médicale dans la réflexion sur la mise en commun ?

Voici quelques suggestions

Le partage des cabinets

Dans une équipe de plusieurs médecins, il est fréquent de trouver des médecins qui exercent à temps partiel. Si tel est le cas, il se trouve que certains médecins de l’équipe occupent les cabinets libres certains jours. Une tension peut exister entre les médecins à cabinet fixe et ceux sans cabinet fixe. Pour apaiser cette différence, il est logique de réfléchir à une homogénéisation des cabinets et une individualisation du matériel informatique.

Homogénéisation des cabinets

Quand on n’occupe que rarement un cabinet, homogénéiser le rangement est utile pour éviter de chercher divers matériels dans plusieurs tiroirs, Voire, ne pas trouver un outil dont on a l’usage et qui se trouve dans un autre cabinet. Voici un exemple de liste de matériel qui permet de discuter avec les médecins pour se mettre d’accord sur le matériel à trouver et sur la manière de le ranger. Les tiroirs sont alors étiquetés.

Individualisation du matériel informatique

Une solution passe par l’individualisation du système d’information. Les médecins sont équipés d’ordinateurs portables qui se branchent sur des stations d’accueil. Ces « docking station » sont même maintenant incorporés dans les écrans. Cela permet de garder le même bureau numérique, quel que soit le cabinet où l’on travaille. C’est plus cher, mais beaucoup plus confortable. De plus en cas de panne d’un poste, celui d’un collègue absent dépanne immédiatement.

Aspects économiques du partage sur les dépenses

Les frais d’une SCM ou d’une SEL de médecins sont répartis selon diverses méthodes selon les équipes. Il existe de très nombreuses clés de répartition qui ont chacune leurs avantages et leurs inconvénients. Ces clés ont aussi souvent un historique car des équipes ont changé plusieurs fois de système.

Dans une MSP, si les cabinets sont bien remplis régulièrement, il peut devenir intéressant de définir un « prix de demi-journée » si les professionnels sont en SCM. Il suffit de prendre le montant des dépenses de la SCM de l’année N-1 et de le diviser par le nombre de demi-journée de l’année N. Vous avez le prix de la demi-journée. En début de mois, chacun paye selon le nombre de demi-journées qu’il a prévu d’effectuer au calendrier prévisionnel. Le mois suivant il règle de la même manière plus ou moins la régularisation s’il y a eu des changements.

Attention, ce système ne fait payer que si l’on travaille. C’est logique, mais il faut que le calendrier soit rempli. Se méfier que cela n’incite pas certains à prendre trop de congés…

Aspects économiques du partage sur les recettes

Dans une MSP libérale qui n’est ni en SEL, ni en SCP, les honoraires sont perçus directement par chaque médecin. Le souci vient de l’intégration d’un jeune médecin s’il vient agrandir l’équipe. Car les honoraires forfaitaires de type ROSP sont directement proportionnels au nombre de patients inscrits « médecin traitant ». Aussi, le nouveau médecin tente-t-il de faire inscrire des patients, mais s’il en inscrit sans en récupérer de ceux inscrits chez les autres médecins, cela va être long de constituer une patientèle et il rencontrera donc une difficulté à gagner ces forfaits. S’il en récupère qui étaient inscrits chez les confrères, cela peut créer de la tension… Cela risque de devenir la course à l’inscription…

Une des solutions serait de considérer qu’il existe une équipe médicale qui prend en charge la patientèle inscrite auprès des médecins de l’équipe. L’inscription chez l’un vaut pour le groupe. Cela passe alors par une mutualisation des forfaits dans l’équipe. Chaque année, en avril, au vu des RIAP de chacun des médecins, un tableau est rempli des données qui permettent de répartir les forfaits en fonction de ce que l’on veut. Dans cet exemple, la répartition se fait au prorata du nombre d’actes de l’année N-1, ce qui est à priori plutôt logique.

Exemple de tableau de réversion de forfaits entre MG

Attention : cette manière logique de partager les forfaits nécessite d’inscrire en « réversion » les sommes données d’un MG à l’autre. Il est prudent d’inscrire la méthode au règlement intérieur de la SCM. Cette solution peut se montrer intéressante pour la question des assistants médicaux. Mais il est clair que le plus simple semble devenir la SEL dans ce contexte.