Sur la SISA

Bonjour Pierre,

Je m’intéresse à la notion de règlement intérieur. Y a t il une obligation de RI dans les SISA ? Voici ce qui m’a amené à m’y intéresser : nous allons dissoudre l’association pour ne garder que la « strate » SISA. Or, tous ne font pas partie de celle ci et nous souhaitons formaliser quand même leur statut. Une équipe ailleurs a choisi de le faire en intégrant dans le RI un collège de PS non associés mais ayant tout de même un rôle consultatif. Cette solution reflète bien le fonctionnement actuelle de l’équipe.

Au final, je me rend compte qu’il n’y a pas de RI de la SISA. Peux tu me dire s’il y a une obligation quelconque à en avoir et sur quels critères il doit se baser, sachant que nous sommes sur un multi site.

Je te remercie.
Amicalement.

Ma réponse

Bonjour,

Les SISA n’ont aucune obligation d’établir un règlement intérieur.

Certains juristes le conseillent, ne serait-ce que pour écrire et valider la méthode de partage des dotations de l’ACI (NMR) ou d’autres dotations. D’autres points peuvent être écrits comme les modalités de l’organisation des réunions et de la coordination des soins.

J’aurais tendance à dire que plus l’équipe est hétérogène ou en difficulté de coordination, voire de décision sur les aspects de répartition des dotations, et plus un RI est conseillé. Plus l’équipe est solidaire et prend des décisions sans conflit, moins un RI est nécessaire.

Amicalement.